Réglement intérieur

Objet du règlement intérieur Ecole du Positif

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Conformément au décret du 23 octobre 1991, le règlement intérieur fixe les règles générales et permanentes applicables en matière de discipline, rappelle les principales mesures applicables en matière d’hygiène et de sécurité et précise les modalités de représentation des stagiaires. Le présent règlement intérieur est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du travail.

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